Assurance Auto & Malus

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Assurance auto : Bonus, malus comment ça marche ?

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Malus, bonus : les questions des assurés auto sont nombreuses sur ce système complexe utilisé pour calculer la prime d’assurance auto. Le point crucial pour tous les conducteurs malussés étant : combien de temps dure le malus d’assurance auto ? Nous vous donnons la réponse en détail !

Par défaut, lorsque vous vous assurez pour la première fois, votre bonus/malus (ou Coefficient de Réduction Majoration, ou CRM) est égal à 1 (ou 100%). Cela signifie que vous paierez 1 fois la prime de base de l’assureur (ou 100% de celle-ci).

Votre bonus-malus est exprimé en pourcentage (50%) ou en coefficient (0,50).

Le bonus-malus ou coefficient de réduction-majoration (CRM) est un pourcentage de hausse ou de baisse de la prime d’assurance auto appliqué chaque année, en fonction du nombre de sinistres responsables qu’a connu l’assuré durant l’année écoulée. Le coefficient de départ est de 1, soit 100% de la prime de référence (c’est-à-dire le tarif de base de l’assureur).

Comme le détaille l’article A335-9-2 du Code des assurances, il est possible pour une compagnie d’assurance d’appliquer une majoration de la prime d’assurance, sous certaines conditions, lorsque l’assuré est impliqué dans un accident responsable. Bien qu’il soit possible pour l’assureur d’appliquer plusieurs majorations, elles sont limitées aux pourcentages maximaux de la prime fixés par le Code des Assurances, c’est à dire 400% de la prime de référence.

Comment se calcule le malus en cas d’accident responsable ?

Peu importe que ce soit le 3ème déclaré dans l’année ou seulement le 1er accident responsable, le pourcentage de malus sera le même.

De prime abord, le calcul de son bonus-malus paraît complexe. Mais dans les faits, il suffit avoir à l’esprit un schéma précis : le bonus correspond à un pourcentage que l’on déduit (- 5%) tandis qu’à l’inverse le malus équivaut à un pourcentage que l’on ajoute (+ 25%), tous deux exprimés en coefficients. C’est ce que l’on appelle le coefficient de bonus-malus.

Les règles seront les mêmes si vous subissez des dommages corporels alors que vous êtes couvert par une garantie conducteur : 100 % de la franchise en cas de sinistre pleinement responsable, et franchise réduite au même pourcentage que celui de votre responsabilité en cas d’incident pour lequel les torts sont partagés.

Le principe est le suivant : si l’automobiliste assuré ne déclare aucun sinistre dans l’année à son assureur, il est récompensé par un bonus, ce qui fait baisser sa prime annuelle. En revanche, en cas d’incident, par exemple de premier accident responsable, il supportera un malus : sa cotisation d’assurance augmentera selon sa « part » de responsabilité.

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Assurance auto : Les assurés.

Bonus maximal : Le législateur a fixé une limite à l’application du bonus. Ainsi, un assuré peut profiter au maximum d’une réduction de 50% (soit un coefficient de 0,50) sur sa prime d’assurance auto, obtenue au bout de 13 ans de conduite sans accident responsable.

Le principe du malus est simple : plus l’assuré connaît de sinistres pour lesquels il a une part de responsabilité, plus le prix de sa cotisation annuelle d’assurance augmente. Ainsi, chaque accident responsable entraîne une majoration de 25% du CRM l’année suivante. Par exemple, un assuré qui dispose d’un coefficient de 1,25, ayant eu un accident responsable dans l’année, verra son CRM multiplié par 25% l’année suivante, soit passer de 1,25 à 1,56

Le malus est un taux de majoration appliqué par les compagnies d’assurance sur le montant de la cotisation d’assurance auto en fonction des sinistres responsables causés par les assurés au cours des 12 derniers mois. Il varie en 0.50 et 3.50. Tout sinistre déclaré engendre une majoration de 25 % du coefficient de bonus-malus de l’assuré qui voit son coefficient multiplié par 1.25. Cette aggravation du malus n’intervient pas directement après le sinistre, mais à l’occasion du renouvellement du contrat, lors de son échéance annuelle.

Contrairement aux idées reçues, le bonus-malus n’est pas attaché à l’assureur ou à la voiture mais au contrat d’assurance et donc indirectement au conducteur. Ce qui signifie que si l’automobiliste opte pour une autre compagnie d’assurance, son bonus ou son malus le suit. L’ancien assureur est ainsi tenu de transmettre au nouveau les informations nécessaires. Ce dernier calcule alors le coefficient applicable à la première cotisation en prenant en considération le passé du conducteur.

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En cumulant les sinistres responsables, le CRM peut rapidement devenir important et avoir un impact négatif sur la prime d’assurance. En conséquence, il n’est pas rare d’avoir à payer trop cher une assurance auto du fait de sinistres à répétition. Les assurés concernés sont appelés des « conducteurs malussés » et peuvent rencontrer des difficultés à réduire leur facture d’assurance ainsi qu’à trouver une compagnie qui les accepte.

Heureusement, tous les sinistres déclarés ne donnent pas lieu à l’application d’un malus sur la prime d’assurance auto / moto. Un vol du véhicule assuré, une usurpation de permis de conduire ou des dommages matériels subis par celui-ci alors qu’il était garé n’auront par exemple aucun impact sur la cotisation. Il faut une réelle responsabilité de l’assuré.

La situation dans laquelle vous vous trouvez n’est pas la meilleure mais il y a pire, un malus sur son assurance auto c’est compliqué mais pas catastrophique, ok, vous allez payer plus cher votre assurance automobile, mais au bout de 2 ans de malus celui-ci disparait peut importe le niveau de votre malus, vous repasser après 2 ans d’assurance auto sans sinistres responsable et sans interruption d’assurance bien sur, à un coefficient de réduction majoration bonus malus de 1 soit 100 comme lorsque vous vous êtes assuré la première fois en automobile.

La résiliation d’un contrat d’assurance automobile est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés. Suite à une mauvaise expérience de résiliation par l’assureur, les assurés ont tendance à privilégier uneassurance tous risques avec un bon niveau de garantie, plutôt qu’une simple assurance au tiersau tarif moins cher. Les assurés qui ont été résiliés, ont besoin d’être rassurés et de se sentir bien protégés pour pouvoir retrouver confiance en leur assureur. N’hésitez pas à évaluer les offres grâce au comparateur d’assurance auto et trouver le meilleur rapport qualité/prix.

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A partir de combien de sinistres encourrez-vous ce risque ?

Il n’y a pas de règle définie, chaque assureur choisit ses critères de résiliation. Quel que soit votre niveau de malus ou de bonus, votre assureur peut résilier à échéance votre assurance s’il « estime que vous n’êtes plus rentable » et ce, même si vous êtes assurés depuis plusieurs années. Ces sinistres entraînent des coûts pour l’assureur qu’il peut préférer limiter.

Donc, comme nous le précisons dans le paragraphe précédent, vous avez du malus, mais ce n’est pas si grave, cela dépend quand même du coefficient de malus que vous avez. En effet, le prix de votre assurance auto est calculé selon plusieurs critères comme le bonus ou le malus mais surtout sur le nombre de sinistres responsable ou non et tout les sinistres bris de glace vandalisme accident parking etc…. Le prix de l’assurance dépend donc de votre malus mais ce qui majore le plus le prix de l’assurance auto c’est surtout les sinistres responsables matériels et corporels, qui peuvent aussi être un frein à l’acceptation de souscription de votre assureur auto, en effet si vous avez trop de fréquence de sinistres l’assureur refuse de vous assurer en automobile.

Lorsque l’assuré est déclaré partiellement responsable de l’accident, la majoration est de 12,5%. Dans cette hypothèse, le coefficient reviendra à nouveau à 1 s’il n’a pas d’accident responsable pendant 2 ans.

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Malus maximal : De même que pour le bonus, il existe une limite à l’application du malus. Le coefficient maximal est ainsi fixé à 3,50. Ainsi, pour une prime de départ de 1.000 euros, l’assuré sera pénalisé à hauteur de 3.500 euros au maximum de cotisation par an (1.000 x 3,50).

Si vous avez un accident responsable au cours de la 2ème année, vous subirez une majoration de 25 %. Votre coefficient pour la troisième année sera donc celui de la deuxième année majoré de 25 % : 0,95*1,25 = 1,1875, arrondi à 1,18.

Pour déterminer le coefficient de la 4’ème année, on appliquera au coefficient de la 3ème année soit une réduction de 5 % soit une majoration de 25 % suivant qu’il y ait eu ou non un accident responsable.

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